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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TO DIFFUSION
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TO DIFFUSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

TO DIFFUSION
TO DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3531204
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2017
TO DIFFUSION de TO DIFFUSION

Présentation de la marque TO DIFFUSION

Déposée le 12 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TO DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TO DIFFUSION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TO DIFFUSION domicilié(e) 22 rue Keller,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe HUGOT domicilié(e) 22 rue Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO DIFFUSION est expirée depuis le 12 octobre 2017.

TO DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : MOBILEC , MOBILEC


TO DIFFUSION SARL - 22 rue Keller,75011 PARIS - 75011 - France


Jean-Philippe HUGOT - 22 rue Saint Augustin,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).